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Recherche d'un greffe

Le greffe constitue l’ensemble des documents originaux produits dans le cadre d’une opération d’arpentage par un arpenteur-géomètre. Ce dernier a l’obligation de conserver son greffe en vertu de la loi. Lorsque le professionnel cesse sa pratique, prend sa retraite ou décède, son greffe doit être cédé à un membre actif que l’on appelle « le cessionnaire du greffe ». Cette procédure permet la pérennité des documents officiels à travers le temps. Pour de plus amples informations, consultez le Règlement sur le greffe d’un membre de l’Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec.

 

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Nom, prénom

Lieu(x) de pratique associé(s) au greffe

Cessionnaire(s) des greffes et des minutes

Années

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à

Si vous ne trouvez pas le greffe recherché, s.v.p., contactez l’Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec au 418 656-0730, poste 0, ou sans frais au 1 800 243-6490.